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الاستماع للشهود
Demandée il y a 9 ans
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تعرضت سيدة للضرب في العمل من طرف إمرأة عاملة داخل مستودع الملابس والباب مغلق عليهما وأثناء ذلك كان هناك أجيرين واقفان امام المستودع وقاما بالتدخل لانهاء الشجار وقدمت المعتدى عليها شكاية لدى الدرك الملكي عرض الملف على القسم الجنحي حكمت المحكمة ابتدائيا ببراءة المعتدية دون استدعاء والاستماع الى الشهود فاستأنفته المدعية السؤال هل محكمة الاستئناف ستكون مطالبة باستدعاء والاستماع الى الشهود.؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا ذكر الشهود في الشكاية وتم الاستماع إليهم بمحضر الدرك فيجب على المحكمة استدعاءهم، بل هناك من المحكم التي تستدعي الشهود ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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