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المسؤولية للشخص
Demandée il y a 8 ans
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كيف تتحدد المسؤولية المدنية للشخص في حالة ان الضرر لم يترتب عن خطئه ؟
هل هذا الجواب صحيح ؟؟ لا يكون الشخص مسؤولا عن ضرر لم يحدثه بفعله . و لكن يكون مسؤولا عن الضرر الذي احدثه الاشخاص الذين هم في عهدته
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
هناك المسؤولية المبنية على خطأ واجب الإثبات، وهناك المسؤولية المفترضة.
فالمسؤولية ...
فالمسؤولية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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