عدد الاصوات في الملكية المشتركة

Demandée il y a 8 ans

4k Vues

هل نعني بعدد الاصوات التي يملكها مالك مشترك في الملكية المشتركة لانعقاد الجموع العامة:
الاسهم التي يملكها المالك المشترك ؟
ام كل مالك مشترك يساوي صوت؟
ام كل شقة تساوي صوت؟
و شكرا على افادتكم.

0 Commentaire

1 Réponse

هشام المستشار

1.1k Réponses - Consultant Expert

سؤالك تجيب عليه المادة 14 من قانون الملكية المشتركة:
يكون كل مالك مشترك عضوا في اتحاد الملاك بقوة القانون ويتعين عليه المشاركة في أعمال الاتحاد ولاسيما في ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)