بعد الشكر الجزيل للسادة الخبراء و المستشارين القانونيين و الاساتذة يشرفني ان اطرح عليكم السؤال التالي:
في اطار الملكية المشتركة ،هل يمكن استصدار شهادة الملكية الجماعية من المحافظة العقارية لمعرفة الملاك الحقيقيين
للعقار؟
و اذا كان كذلك ، ما هو الاجر المؤدى عنها لاستصدارها؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
حسب علمي العقارات ذات الملكية المشتركة لا تتوفر على رسم عقاري واحد حتى يتم استخراج شهادة واحدة بجميع الملاكين ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
الشهادة الالكترونية
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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