امتنع احد الورثة بقبول تنفيذ القسمة فرفع دعوى بطلان القسمة وحكمت المحكمة بعدم قبولها رغم ذلك يمنعنا من التصرف في حقنا.كيف نرفع هذا الاعتداء وشكرا لكم.
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إذا كان لديكم حكم بالقسمة ما عليكم إلا طلب تنفيذه من ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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ما هو مفهوم العقار العادي؟ و ما الفرق بينه و بين العقار الغير محفظ؟
Répondu il y a 8 ans par
أيمن - رجل قانون
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تعذر القسمة الرضائية لارض سلالية بين الورثة
Répondu il y a 5 ans par
دليلك القانوني
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العقار المحفض ونريد قسمته بين الورثة لكن آحد الورثة
Répondu il y a 4 ans par
أيمن - رجل قانون
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