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بيع جزء من عقار في طور التحفيظ
(1 Réponse - il y a 9 ans)
بيع جزء من عقار في طور التحفيظ
(1 Réponse - il y a 9 ans)
السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
سؤالي هو أبي ورث مع إخوانه من أبيهم أرض فلاحية غير محفظة وتم بيع جزء من نصيبه المشاع لأخيه ثم دخل الملك المذكور إلى التحفيظ الجماعي.هل عقد البيع يكتب بالتقييدات على الشهادة الملكية مع العلم أبي توفى وسجلت إراثته وشكرا جزيلا
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام ورحمة الله وبركاته، في القانون المغربي، إذا كانت الأرض غير محفظة في وقت البيع، فالتحفيظ الجماعي يطهر العقار من جميع الحقوق السابقة بما في ذلك البيع. مع ذلك، بيع الجزء المشاع يعتبر صحيحا إذا ...
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il y a un mois
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