كيفية بيع دراجة نارية من طرف ورثة شخص توفي

Demandée il y a 2 mois

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(1 Réponse - il y a 8 ans)

السلام عليكم ورحمة الله،

توفي شخص، ومن بين التركة التي تركها دراجة نارية باسمه.
الان احد الورثة يتسائل عن كيفية بيعها وفق القانون المغربي؟
فماهي المسطرة الواجب سلوكها من أجل البيع و شكرا؟
جزاكم الله خيرا.

0 Commentaire

1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

وعليكم السلام ورحمة الله وبركاته،

أولا، يجب الإتفاق بين جميع الورثة على البيع، لأن الدراجة النارية تعتبر جزءًا من التركة.

ثانيا، كل الورثة يجب ...

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il y a 2 mois

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