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تعمد صدم شخص بدراجة نارية
Demandée il y a 7 ans
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شخص تعمد صدم رجل بدراجة نارية و حاول تصوير الامر كحادتة سير . مع العلم انه يوجد دعوى قضائية بالتهديد بالقتل بينهما لم تحكم فيها المحكمة بعد . كيف يتبت تعمد الصدم في هده الحالة علما ان الشخصين اصيبا بجروح في الحادت
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان هناك شهود فيثبت بهم تعمد الصدم، كما قد يثبت من ظروف الحادث إذا توصلت لها ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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