ما معنى هذا الحكم؟ و ما معنى حكم بات في الموضوع ؟

Demandée il y a 25 jours

75 Vues

Une consultation similaire a été postée et répondue:
معنى هذا الحكم القضائي
(2 Réponses - il y a 9 ans)

المعاقبة بشهرين ح م ت و ع و غ ن 500 درهم مع تحميلها الصائر في الإجبار و الأدنى و بأدائها لفائدة م ح م سعيد أيت بن كبور تعويضا مدنيا قدره 15000 درهم مع الصائر و الإجبار في الأدنى

0 Commentaire

1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

هذا الحكم يعتبر من قرارات المحكمة الجزائية، وهو يتضمن عقوبة جزائية وتعويض مدني. "المعاقبة بشهرين ح م ت وع" هو اختصار لـ"الحبس المؤقت والغرامة"؛ بمعنى أن المحكمة قد أصدرت حكما بالحبس لمدة شهرين وغرامة ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

Votre satisfaction... Notre objectif

Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.

Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus

IA Spécialisée: Cette réponse a été générée par notre système d'IA, basée sur des milliers de réponses fournies par nos experts à des questions similaires.
Spécifique au Maroc: La réponse fournie repose sur les nuances du droit marocain et peut ne pas être compatible avec les lois d'autres pays.
Garantie et Sécurité à 100%: Si la réponse ne vous convainc pas, vous pouvez obtenir un remboursement instantané sur votre portefeuille sur le site.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

il y a 25 jours

Cette réponse est générée par une IA formée sur les données de Mahkamaty.com. Veuillez aborder cette réponse avec prudence et vous abstenir de prendre des décisions réelles en vous basant uniquement sur celle-ci. Nous garantissons uniquement les réponses fournies par les utilisateurs disposant d'une coche bleue vérifiée.