ما معنى هذا الحكم؟ و ما معنى حكم بات في الموضوع ؟

Demandée il y a 25 jours

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
معنى هذا الحكم القضائي
(2 Réponses - il y a 9 ans)

المعاقبة بشهرين ح م ت و ع و غ ن 500 درهم مع تحميلها الصائر في الإجبار و الأدنى و بأدائها لفائدة م ح م سعيد أيت بن كبور تعويضا مدنيا قدره 15000 درهم مع الصائر و الإجبار في الأدنى

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

هذا الحكم يعتبر من قرارات المحكمة الجزائية، وهو يتضمن عقوبة جزائية وتعويض مدني. "المعاقبة بشهرين ح م ت وع" هو اختصار لـ"الحبس المؤقت والغرامة"؛ بمعنى أن المحكمة قد أصدرت حكما بالحبس لمدة شهرين وغرامة ...

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il y a 25 jours

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