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تجريح الشاهد
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم في قضية جنحية الشاهد ادى اليمين القانونية امام المحكمة الابتداىية و المتهم لم يقم بتجريحه قبل اداءه اليمين .
السؤال هل يحق للمتهم تجريحه خلال المرحلة الاستئنافية باعتبار ان الاستئناف ينشر الدعوى من جديد و شكرا لكم
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم يمكنه ذلك لأن الاستئناف ينشر ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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