المدة التي لا يقبل بعدها التعرض على مطلب التحفيظ
المدة التي لا يقبل بعدها التعرض على مطلب التحفيظ، و أين نقوم بالتعرض، و هل نحتاج محامي أم لا؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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التعرض يجب أن يقدم إما خلال عملية تحديد العقار من طرف المحافظة العقارية وإذا لم يفعل يجب عليه التعرض في أجل شهرين من تاريخ نشر إعلان انتهاء التحديد بالجريدة الرسمية. وإذا مر هذا ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)