هل رسم البيع صحيح

Demandée il y a 7 ans par alamino36

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هل يعتد برسم بيع لشخص يبيع ارض زوجته بدون دكر لنيابة او وكالة او اراثة عنها مع دكر انه لم يسجل في مصلحة التسجيل والتنبر مع توقيعه من طرف قاضي الثوثيق

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أنت تقول أن البائع ليس لديه وكالة عن المالك. فهذا بيع ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)