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قرار محكمة النقض2
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم بعد اطلاعكم الاستاد ايمن على القرار فهل محكمة النقض اعتبرت اقصد من ناحية الترجيح شراء الطاعن اقوى من شراء المطلوب لان المحكمة استعملت عبارة ان شراء الطاعن منوه له قبله هل هدا يعني ان شراء الطاعن احق بالتفضيل مع العلم اني اشاطركم الراي فيما يخص البحت في شان الحيازة لانها هي الفيصل قي النزاع بين الجيران
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم هذا هو قصدي ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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