شهادة الملكية العدلية

Demandée il y a 7 ans par Nawfal

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ما قيمة شهادة الملكية العدلية لارض فلاحية بعد تسجيلها و هل من الضروري تحفيض الارض في المحافضة العقارية ؟ جزاك الله خيرا أستاد

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شهادة الملكية إنما هي حجة بواسطة الشهود، ويمكن الطعن فيها أو إنجاز ملكية ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)