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الخسارة المادية للخطأ الجسيم
Demandée il y a 9 ans
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تحدثت مدونة الشغل عن التسبب في خسارة مادية للمشغل يعد خطأ جسيما يستوجب الفصل السؤال كيف يتم تحديد الخسارة المادية من وجهة نظر الاجتهاد القضائي؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لا يحضرني أي اجتهاد يتعلق بالموضوع.
لكن الأمر موكول للسلطة التقديرية للمحكمة، فلو أن الأجير أثناء تعامله ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)