الخسارة المادية للخطأ الجسيم

Demandée il y a 9 ans

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تحدثت مدونة الشغل عن التسبب في خسارة مادية للمشغل يعد خطأ جسيما يستوجب الفصل السؤال كيف يتم تحديد الخسارة المادية من وجهة نظر الاجتهاد القضائي؟

1 Réponse

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لا يحضرني أي اجتهاد يتعلق بالموضوع.

لكن الأمر موكول للسلطة التقديرية للمحكمة، فلو أن الأجير أثناء تعامله ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)