السلام عليكم
ادا تنازل -هبة- الاب لاحد ورثته وهو كامل الاتمية هل يحق لباقي الورثة الطعن في العقد ويمكن ان يبطل العقد
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لا يمكن الطعن فيه.
وهو حر في التصرف في أمواله ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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