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هل يمكن التعويض عن اصل تجاري لكشك للاستغلال المؤقت
Demandée il y a 7 ans
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الكشك قمت أنا ببنائه على نفقتي الخاصة .و استغله منذ سبع سنوات . و يملك سجلا تجاريا. و اليوم رئيس الجماعة يطلب مني هدمه و بناء آخر في مكان آخر على نفقتي من أجل توسعة حديقة قريبة من الكشك.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا كان البناء في أرض مملوكة للجماعة فإنه لا ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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