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الحكم الغيابي
Demandée il y a 7 ans
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تم الحكم علي غيابيا ب السجن 5 سنوات هل يمكنني التعرض على الحكم بعد ان تم الحكم علي بسراح مؤقت لمدة سبع سنوات وقد قمت بحضور جميع اطوار الجلسات لدا قاضي التحقيق لكن اتناء تحول الملف للمداولة لم اتوصل باي استدعاء وتم الحكم علي غيابيا سؤالي هل يمكن لي ان اتعرض على الحكم وهل سيتم حبسي لانني لم احضر للجلسة
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1.1k Réponses - Consultant Expert
إذا كانت القضية المتهم فيها جناية وأحيلت من قاضي التحقيق على المحكمة ولم تحضر أطوار المحاكمة رغم الاستدعاء فإن المحكمة تكون قد ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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