1 Réponse
2.1k Vues
حدود العقار المشهود فيه
Demandée il y a 9 ans
2.1k Vues
هل من الضروري ان يعرف شهود الملكية حدود العقار بالضبط ام يكفي ان يثبتوا انهم يعرفونه بدكر ما يشتمل عليه ام يقولون مثلا انه يحده ملك الغير من جهة كدا و الطريق من جهة كدا.....الخ مناسبة هدا السؤال ان بعض شهود ملكيتنا يختلفون في من ينسب الملك في بعض الحدود هناك من يقول فلان في جهة الغرب مثلا والبعض الاخر ينسبه لوالده.اريد ان يعرف هل قاضي التحقيق يدقق في الامر لان الملكية موضوع طعن بالزور.
0 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أعتقد أن الشهادة يجب أن تكون واضحة بالنسبة للحدود وغير مختلف فيها وإلا لكان كل شاهد يشهد بغير ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
720 Vues
720 Vues
2k Vues
2k Vues