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حدود العقار المشهود فيه
Demandée il y a 9 ans
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هل من الضروري ان يعرف شهود الملكية حدود العقار بالضبط ام يكفي ان يثبتوا انهم يعرفونه بدكر ما يشتمل عليه ام يقولون مثلا انه يحده ملك الغير من جهة كدا و الطريق من جهة كدا.....الخ مناسبة هدا السؤال ان بعض شهود ملكيتنا يختلفون في من ينسب الملك في بعض الحدود هناك من يقول فلان في جهة الغرب مثلا والبعض الاخر ينسبه لوالده.اريد ان يعرف هل قاضي التحقيق يدقق في الامر لان الملكية موضوع طعن بالزور.
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- متخصص
أعتقد أنه سؤال ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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