هل يمكن بيع منزل بوثيقة هبة؟

Demandée il y a 7 ans par Issam Hmadouch

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منذ سبع سنوات أخوالي وهبوا منزل لوالدتي عن طريق عقد وثائق بالمقاطعة الان هل يمكن بيعه بهذه الوثائق أو عقد ملكية عملية باسم والدتي

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1 Réponse

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كلمة عقد وثائق بالمقاطعة لم أفهمها.
القاعدة أنه إذا كان الواهب مالكا وتملك الموهوب له ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)