أبي قام بكراء ضيعة فلاحية مدة العقد عشر سنوات إبداء العقد سنة 2006 والإنتهاء 2016 توفى المالك سنة 2007 والآن الورثة يرغبون في تقسيم الضيعة المدة المتبقية في العقد 8 أشهر كيف يمكن لنا إفراغه من الضيعة . وشكرآ لكم
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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يجب أن توجهوا إنذار بالإفراغ قبل انتهاء العقد بستة أشهر ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)