السلام عليكم,
من فضلك استاذي ما معنى التأخير وإدراجه بجلسة) مهلة, (هل يمكن إعتباره تقصيرا من طرف المحامي في القيام بواجبه مع العلم أنه تم تأخير الجلسة 3 مرات متتالية.
وشكرا.
1.1k Réponses - Consultant Expert
إذا كان التأخير بسبب طلب من محامي ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
Utilisateur
ليس بالضرورة تقصيرا.قد يكون طلب من طرف محام الخصم.وقد يكون لتداول المدكرات الجوابية والجواب عنها من طرف الأطراف ووو... هو عبارة عن مصطلح لإجراء قانوني اتخدته المحكمة
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 6 mois)
0 Commentaire
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
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المدني المتنوع رفع الضرر التأخير وإدراجه بجلسة ما معنى مهلة لاصلاح المقال
Répondu il y a 3 ans par
دريس العمراني
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ما المعنى المداولة أو التأمل لجلسة وإدراجه بهذه الجلسة
Répondu il y a 3 ans par
أيمن - رجل قانون
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اعتقد ان الامر عادي