استرجاع عقار من حيازة الغير...

Demandée il y a 7 ans

3.6k Vues

اناا و اخي الدي انوب عنه لدينا قطعتين ارضييتين ورتناهما عن طريق الشياع و قد كنت قد سمحت لاحد الورتة مند مدة 20 سنة بحرتهما مقابل ان نتقاسم انتجهما كل سنة وقد تمكنت في سنة 2015 بانجاز رسم الاستمرارلهما عند العدول و اليوم عندما طلبت من هدا الورية برفع يده عن القطعتين و عدم حرتهما امتنع وقام بازالت الحد الفاصل لاحد القطعتين المحاديتين لاارضه و دمجهما .
اليوم اريد استرجاع هاتين القطعتينن كيف يمكن دلك قانونيا جزاكم الله خيرا.

0 Commentaire

1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

عن طريق رفع دعوى التخلي والاستحقاق ولكن يجب إثبات واقعة تسليم القطعة لهذا الوريث لأن ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

Votre satisfaction... Notre objectif

Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.

Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus

Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)