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استرجاع عقار من حيازة الغير...
Demandée il y a 7 ans
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اناا و اخي الدي انوب عنه لدينا قطعتين ارضييتين ورتناهما عن طريق الشياع و قد كنت قد سمحت لاحد الورتة مند مدة 20 سنة بحرتهما مقابل ان نتقاسم انتجهما كل سنة وقد تمكنت في سنة 2015 بانجاز رسم الاستمرارلهما عند العدول و اليوم عندما طلبت من هدا الورية برفع يده عن القطعتين و عدم حرتهما امتنع وقام بازالت الحد الفاصل لاحد القطعتين المحاديتين لاارضه و دمجهما .
اليوم اريد استرجاع هاتين القطعتينن كيف يمكن دلك قانونيا جزاكم الله خيرا.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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عن طريق رفع دعوى التخلي والاستحقاق ولكن يجب إثبات واقعة تسليم القطعة لهذا الوريث لأن ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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