في سنة ٢٠٠٨، قام صديق لي بفتح محل سيبير وسيره مدة عام ونصف إلا أنه لم يوفق وأغلق المحل بدون تسديد فواتر ثلاثة أشهر أنترنيت ، حكمت المحكمة فيما يخص عدم تسديد فواتر الأنترنيت والهاتف ،في سنة ٢٠١٢ بأداء ١٣٦٧ درهم والفوائد القانونية وتحميل الصائر والإجبار في الأدنى.
صديقي أنتقل إلى العيش في مدينة أخرى بعد أن تعرض لحادثة سير وأصبح (invalide) ، وإلى حدود ٢٠١٨ لم يسدد المبلغ المحكوم لفائدة إتصلات المغرب. هل تتم متابعته ؟، هل سيسجن ؟
ماهي عواقب التأخر في الأداء؟ وشكرا
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إذا نفذته وامتنعت ...
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