هل بإمكاني طلب استرجاع ملكية قطعة أرضية تم بيعها من طرف أبي المتوفي لشخص بثمن بخس و بعقد بيع غير مسجل يحتوي فقط توقيع البائع و المشتري ؟ مع العلم ان تيتر هذه القطعة مازال باسم أبي.
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أتفق مع جواب رشيد ولا أتفق ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
اذا كانت لا زالت باسم ابيك فان وضعتي الاراثة في المحافظة فانها ستصبح في ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
لا لايمكن ذلك بل يحق للمشتري طلب ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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