بعد التحيه والسلام
بعد موث المكتري الأصلي للعقار أصبح المالك للعقار يخاطب ورثة هذا المكتري مباشرة بإنذارات من أجل الأداء وغيره ويتسلمون الكراء عن طريق القضاء ويقرون بالعلاقة الكرائية بصورة صريحة ولهم في ذلك أحكام عديدة.
سيــدي هل يعتبر كل هذا تجديد لعقد الكراء السابق لفائدة ورثة المكتري الأصلي.
وأمكن بالتالي الحديث عن إمتداد جديد لعقد الكراء يستفيد منه أحفاد المكتري الأصلي.
وجزاكم الله خيرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الكراء يستمر مع ورثة المكتري الذين كانوا يسكنون معه
المادة 53 من قانون الكراء السكني:
يستمر مفعول العقد في حالة وفاة المكتري:
بالنسبة للمحلات المعدة للسكنى لفائدة ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
لقد سبق ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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