السلام عليكم شريت ارض في 1980 تكاتبنا ورفض يسلملي الارض ولتجات للمحكمة الابتدائية في 1989 تحكمات في الابتدائية لصالحي وهو يستانف والاستئناف ايد الحكم الابتدائي وامتنع عن التنفيد والتجانا لغرامة تهديدية وتنفدات في الاول 10000 درهم وخلصها والمرة التانية تحكمات ب20000 من داك الوقت وهو كيتماطل على التبليغ( عارفين عنوان الدار والمكتب ديالو الزوجة ديالو كتقول انها مطلقة منو والكاتب ديالو كيرفض يستلم وهو كيتخبع) للان شنو هو الحل لي خاصني ندير الله يجازيكم بخير وشكرا
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يظهر من سؤالك ان الأمر يتعلق بالتبليغ الذي يسبق التنفيذ، وليس التبليغ الذي يفتح باب الطعن.
أنا ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
سلموا لكاتبه ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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