كروكي لأرض فلاحية

Demandée il y a 7 ans

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إشتريت منذ شهرين أرض فلاحية بنواحي مدينة سطات و أريد تحفيظها،
كيف أحصل على كروكي؟
و كم تكلفة الكروكي؟
و كم أجل الحصول عليه؟
و ما هي الخطوة التالية بعد حصولي على الكروكي؟

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

Bonus الليلة
إذا كنت تقصد بالتحفيظ تقديم مطلب إلى المحافظ العقاري لإخضاع العقار للنظام وتأسيس رسم عقاري له فإنه لا يوجد في قانون التحفيظ العقاري أي نص يلزمك بإنجاز تصميم طبوغرافي للعقار ( كروكي) قبل تقديم ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)