هل يمكن الطعن في صحة عقد بيع عرفي بسبب تناقض حدود العقار المبيع؟

Demandée il y a 8 ans

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1 Commentaire

مثلا تم ذكر اتجاه القبلة في غير وجهتها الواقعية وتم ذكر الطريق في غير موضعها الواقعي إضافة إلى تناقض الجهات الاخرى الشمال بدل الغرب ... هل يمكن اعتبار ذلك تدليسا وتحايلا؟

il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

عقد البيع هو حجة بين طرفيه ولا يستطيع أحد الطعن فيه أو طلب بطلانه خارج أطراف العقد. أما الغير الذي ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)