شهادة الملكية هي بما في علم الشهود.هل من شرح قانوني لهده العبارة وما هي الاثار القانونية التي تنتجها.
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شهادة الملكية كما يدل عليها اسمها مبنية على ما علمه الشهود أو شاهدوه بأم أعينهم.
وشروطها اهي اليد والنسبة وطول المدة وعدم المنازع وعدم العلم بالتفويت إذا كان المشهود له ميتا، ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)