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الفرق بين رفض الطلب وعدم قبول الطلب

Demandée il y a 8 ans
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هل هناك فرق بين رفض الطلب وعدم قبول الطلب وماذا يترتب عن كل منهما من اجراءات ام انهما مرادف واحد؟

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رفض الطلب في العرف القضاءي هو حكم جوهري، إذا صدر ابتدائيا فلا يمكن للمدعي إعادة الدعوى ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)
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الفرق بين عدم قبول الدعوى ورفض الدعوى

Demandée
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
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عدم قبول الطلب

Demandée
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
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ما الفرق بين حكم برفض الطلب و حكم قطعي برفض الطلب

Demandée
Répondu il y a 2 ans par saideddahbi1968
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حكم قطعي عدم قبول الطلب

Demandée
Répondu il y a 4 ans par أيمن - رجل قانون
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حكم قطعي عدم قبول الطلب

Demandée
Répondu il y a 3 ans par المستشار
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