بيع جزء من عقار في طور التحفيظ

Demandée il y a 9 ans

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تملك سيدة بقعة أرضية مساحتها 1000متر مربع تقدمت بمطلب لتحفيظها الا انه أثناء سريان مسطرة التحفيظ احتاجت الى المال فأرادت ان تبيع منها 100متر مربع هل يمكن لها دلك وكيف ستتم مسطرة التحفيظ بعد هدا البيع.

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

يمكنها البيع، وتقدم مطلبا إصلاحيا تخصم فيه القطعة المبيعة ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 2 ans)