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سؤالي عن بيع السيارة بوكالة انتهت صلاحيتها

Demandée il y a 6 ans
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السلام عليكم احتاج لجواب جزاكم الله
لدي سيارة اشتريتها بوكالة عندما اردة بيعها لشخص اخر اخبروني ان الوكالة انتهت صلاحيتها ومالك السيارة الاول لن يقبل بتجديدها معي اريد جواب جزاكم الله خير الجزاء

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4 Réponses
3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص
الوكالة لا تنتهي حسب مقتضيات الفصل 929 من قانون الالتزامات والعقود إلا بأحد الأسباب التالية:
أولا - بتنفيذ العملية التي أعطيت من أجلها؛
ثانيا - بوقوع الشرط الفاسخ الذي علقت عليه، أو بفوات الأجل الذي منحت ...
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il y a 5 ans (Modifiée: il y a un an)
14 Bravos

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كتكتب لتزام كتحمال مسؤلية على مدة التي ...
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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)
11 Bravos

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أولا القائل لك بأن الوكالة انتهت صلاحيتها ما لم يذكر فيه تحديد فقد كذب عليك.
ثانيا ابحث عن المشتري واملآ مطبوع ...
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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 10 jours)
18 Bravos

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هل البطاقة الرمادية ...
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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)
12 Bravos

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