هل يمكن توقيف تنفيد حكم استانافي

Demandée il y a 6 ans

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لقد تم الحكم علي في حكم ابتداءى فاستانفته وتم تاييد الحكم من طرفم لاستاناف وتم التنفيد علي . وهناك حكم اخر تم فيه الحكم علي في لابتدائي لاكن لم استأنفه في الوقت المحدد فتم تنفيده علي لهدا هل يمكن توقيف هدا التنفيد و شكرا

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المستشار

0 Réponse - Administrateur

كل حكم صدر إلا ويجب تنفيذه.
ولا يمكن وقف تنفيذه إلا إذا طلب المنفذ عليه ذلك واعتبرت المحكمة ...

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il y a 4 ans