التنازل عن الشكاية2

Demandée il y a 8 ans par azizi

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مرت جلستان ولم يحضر المتهم لانه لم يتوصل بالاستدعاء.

الجلسة الثالثة بعد غد ولم يتوصل لحد الان باي استدعاء.ادا لم يحضر هل من تبعات قانونية ثم ما الاجراء الدي ستقوم به المحكمة في هده الحالة مع العلم ان الزوجة المشتكية تنازلت عن شكايتها ولم تنصب محاميا ولا تحضر بدورها

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دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

إذا توصل المتهم ولم يحضر فستبت المحكمة في القضية وإذا لم يتوصل ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)