هل الشفيع ملزم بعرض ثمن الشراء كله رغم انه لايريد سوى شفع حظه؟؟؟؟؟؟؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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سؤالك تجيب عليه المادة 296 من مدونة الحقوق العينية بقولها:
إذا باع شريك حصته لأجنبي في ملك مشاع، فيجب على الشريك أن يأخذ الحصة المبيعة بكاملها أو أن يتركها.
إذا تعدد الشفعاء كان لكل واحد منهم الأخذ ...
إذا باع شريك حصته لأجنبي في ملك مشاع، فيجب على الشريك أن يأخذ الحصة المبيعة بكاملها أو أن يتركها.
إذا تعدد الشفعاء كان لكل واحد منهم الأخذ ...
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il y a 10 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)