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سؤال عن كتاب الضبط
Demandée il y a 8 ans
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هل كتاب الضبط يدون ماهو رائج في الجلسات بألة الكتابة أم بالقلم
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في المغرب حاليا لا يوجد إلا القلم.
أما ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
حسب علمي يدون بالقلم وفي النهاية يتم طبع الحكم لان نسخة الحكم هي الاهم والتي من حق المتقاضين الحصول عليها وتتضمن طبعا كل ما راج في الجلسات من جواب على الدعوى وتعقيبات ...الخ
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
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