صدوق ضمان حوادث السير.

Demandée il y a 4 ans

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اكترى ابني سيارة كراء وانقلبت به وتوفي رحمه الله. صاحب الكراء قصر في حقه بحرق بند شروط كراء السيارة . اي يمكن ولا يسمح بكراء السيارة برخصة اقل من سنتين والرخصة لها 3شهور ما هي المتابعات في هذه الحالة.

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

وفاة ابنك بحادث تلقائي غير موجب لأي تعويض إلا إذا كان مؤمنا على حياته أو الأضرار البدنية التي ستصيبه.
لذا سواء كانت شروط التأجير ...

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il y a 4 ans