السلام عليكم جزاكم الله خيرا عندنا حكم افراغ من اراضي فلاحية ومسكنين فمجال القروي سوالي هو انا الناس اللي تنفذ فحقهم هذا الحكم بعدما توصلو بلاستدعاء ليوم التنفيذ تجمعو او كيقسمو هذا اراضي والمنازل موضعة الافراغ بيناتهم بشكل عشوائي. وكذالك تغير ملامح المسكن من الداخل باش يوم التنفيذ كل واحد يذخل مكان وعرقلة الحكم واش ممكن فعلا هذا الخطة تمنع علينا تنفيذ هذا الحكم الصادر فحق المستغل والساكن فعين المكان ويشمل كذلك من معه
مشكيل عائيلي ولكم جزيل الشكر والاحترام
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أولا يجب تحديد من هؤلاء الذين تجمعوا وأخذوا يقتسمون العقار المطلوب إفراغه.
إذا كانوا من عائلة المحكوم عليهم ويسكنون العقار ...
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il y a 3 ans
حتى وان عرقلوا التنفيد وتعدر ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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