قبل أشهر تعرض أبي لحادث سير أودى بحياته بعدما دهسه شخص متهور بسيارته.
الجاني أي سائق السيارة يتمتع بالسراح لغاية ما تحكم المحكمة في القضية.
بعد أيام من الحادث شوهد الجاني يسوق سيارة
سؤالي هل يتم أخذ شهادة السياقة عند حدوث الحادث؟ وهل يسمح للجاني السياقة مرة أخرى؟ وماهي مدة حجز شهادة السياقة؟
شكرا مسبقا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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ربما يسوق السيارة بدون رخصة.
ربما ...
ربما ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
بموجب التعديل المدخل على مدونة السير على الطرق بتاريخ 18/07/2016 فإن سحب رخصة السياقة لا يتم الا في حالة التسبب ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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