السلام عليكم و رحمة الله
من فضلكم أطب استشارة بخصوص ما يلي
والدي يملك قطعة أرضية و يريد أن يكتبها بإسمي
عندما توجهنا لدى العدل طلب منا هذا اﻷخير شهادة إدارية لثبوت الملكية
عند استفسار اﻷمر توجهت إلى مكتب قائد المقاطعة التي بها القطعة اﻷرضية، لكن لﻷسف كان القائد في مهمة ميدانية.
الغريب في اﻷمر هو أن العاملين بالمقاطعة أكدوا لي أن هذه الشهادة اﻹدارية لا يمكن تسليمها و لم يسبق أن تقدم أي شخص للمطالبة بهذه الشهادة.
أفيدوني جازاكم الله بخير.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الشهادة الإدارية لا تثبت الملكية وما طلبه هذا العدل لا علاقة له بقانون التوثيق.
إذا كان ...
إذا كان ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
يا اخي
العدل يلزمه ما يتبث انك تملك فعلا تلك الارض. يعني اما عقد بيع او هبة او تنازل .....
اما اذا كنت قد ورتثها و ليس لها اي وثيقة تثبت من هو مالكها . ف اينما ذهبت سيطالبك العدل بشهادة ...
العدل يلزمه ما يتبث انك تملك فعلا تلك الارض. يعني اما عقد بيع او هبة او تنازل .....
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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