الفصل5 من قانون م م 2

Demandée il y a 9 ans

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ادن أخي أيمن ممكن للمدعى عليها ان ترفع دعوى التعويض لانها ربحت الدعوى وان كان الحكم (بعدم قبول الدعوى شكلا لانعدام الصفة) وابتدائي لم يبلغ بعد .هل من افادة في هدا الموضوع أخي أيمن كيف ستكون هده الدعوى وهل لابد من المحامي...الخ جزاك الله عنا ألف خير.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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أولا ما قلته لك في جوابي السابق هو من صميم فهمي للفصل 5 من قانون المسطرة المدنية وأعتبر أن المشرع لم يدرجه للترف وإنما ليرتب عليه أثرا قانونيا.

سوء النية قد أستخلصه من إقدام المدعي على رفع الدعوى وهو ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)