2réponses
vues

ماهي الوتائق المطلوبة لإنشاء رسم عقاري مستقل

Immobilier
Posée
السلام عليكم ماهي الوتائق المطلوبة لإنشاء رسم عقاري مستقل وإن وجب التوفر على الى الرسم العقاري الام اين يمكن استخراجه مع العلم ان صاحب الارض الاصلي متوفي وشكرا
0 commentaires

لا توجد تعليقات بعد

كن أول من يضيف تعليقاً

2 réponses

2 de 2 expert

توجه الى محافظ الاملاك ...

Votre réponse est prête !

Rejoignez plus de 3 000 utilisateurs qui ont obtenu une réponse personnalisée.

Expert

Plus de 30 ans d'expérience cumulée

Nos experts maîtrisent les différentes branches du droit marocain.

Market

Spécialisation locale

La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.

Guarantee

Garantie 100 %

Non satisfait ? Demandez un remboursement intégral.

No Risk

Zéro risque — Remboursement garanti si le service ne vous convient pas.

Voir la réponse complète*
ou
Demander une consultation urgente**

* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.

0 commentaires

لا توجد تعليقات بعد

كن أول من يضيف تعليقاً

أولا يجب تسوية الوضعية القانونية لمالكي العقار بنقل الملكية باسم المالك الاصلي الى المالكين سواء كانوا خلفا عاما او خلفا خاص ( ورثة او مشترين)

حتى تتوفر الصفة القانونية في صاحب الطلب

بالنسبة لاستخراج رسم ...

Votre réponse est prête !

Rejoignez plus de 3 000 utilisateurs qui ont obtenu une réponse personnalisée.

Expert

Plus de 30 ans d'expérience cumulée

Nos experts maîtrisent les différentes branches du droit marocain.

Market

Spécialisation locale

La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.

Guarantee

Garantie 100 %

Non satisfait ? Demandez un remboursement intégral.

No Risk

Zéro risque — Remboursement garanti si le service ne vous convient pas.

Voir la réponse complète*
ou
Demander une consultation urgente**

* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.

0 commentaires

لا توجد تعليقات بعد

كن أول من يضيف تعليقاً

Protégé par reCAPTCHA Confidentialité et Conditions de Google