السلام عليكم من فضلكم اعلم ان للمطلقة الحق في المطالبة بالتعويضات العائلية من cnss عن اطفالها ولكن سؤالي بخصوص التغطية الصحية فالطبيعي انهم يستفيدون منها وبكل تأكيد غير انهم تحت حضانة الأم وهي من تقوم بتسديد مصاريف العلاج فهل يتم تحويل التعويضات الصحية لها ايضا مثلها مثل التعويضات العائلية ام la mutuelle ولانها باسم الأب فتصرف في حسابه
غير معقول أن الأم تعالج و الأب يعوض صحيح
بارك الله فيكم
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نظام التغطية الصحية يتعامل مع المنخرط فيه ولا توجد قناة للتعامل مع الحاضن المطلقة.
لذا وكما ...
لذا وكما ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
ردا على السؤال الأخير، أشير الى أن القانون الداخلي للتعاضديات وشركات التأمين يشترط على المنخرطين أن يتم وضع ملفات ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
في نفس سياق هذا السؤال و لكي لا أعيد طرحه مرة تانية ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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المطلقة تجمع الفواتير التي تبين مبلغ التطبيب والعلاج وترفع دعوى الى محكمة الاسرة والقاضي سيحكم على المطلق باداء كل ما هو مفوتر.