قسمة التصفية بدون نقل الملكية إلى الورثة

Demandée il y a 8 ans

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المعدرة في إعادة السؤال ، لأني لم احصل على الإجابة بعد .
في حالة تعذر علينا تقييد العقار بالمحافظة العقارية لتنتقل الملكية إلى الورثة ثم من أجل طلب القسمة في المحكمة.
هل يمكن بيع العقار في المزاد دون نقل الملكية إلى الورثة ؟ لأن القسمة العينية مستحيلة. وشكراً

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دليلك القانوني

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البيع بالمزاد العلني تقوم به المحكمة تنفيذا لحكم قضى بذلك، وهو لا يمكن أن يصدر في حالتكم إلا في حالة ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)