السلام عليكم أريد معرفة كل مايتعلق بمسطرة ثبوث الزوجية بالنسبة للأجانب المدة التي تستغرقها المسطرة وهل يجب على الطرفين رفعهامعا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الجواب السابق صحيح فيما يتعلق بدعوى ثبوت الزوجية فيما بين المغاربة ولا يصح بالنسبة لزواج الأجانب، إذا لم تكن لهما أو لأحدهما الجنسية المغربية، ذلك أن مقتضيات المادة 16 التي ورد مضمونها في الجواب السابق ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
عن مسطرة دعوى ثبوت الزوجية
إذا حالت أسباب شخصية أو قاهرة دون توثيق عقد الزواج في وقته، وتم رفع دعوى في الموضوع من طرف الزوجين، فإن المحكمة تعتمد في النظر في دعوى اثبات الزوجية سائر وسائل الإثبات وكذا الخبرة.
فالمساطر ...
إذا حالت أسباب شخصية أو قاهرة دون توثيق عقد الزواج في وقته، وتم رفع دعوى في الموضوع من طرف الزوجين، فإن المحكمة تعتمد في النظر في دعوى اثبات الزوجية سائر وسائل الإثبات وكذا الخبرة.
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
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سلام عليكم ممكن أطرح عليك سؤال انا مغربية خطيبني وحد مغربي او انا متزوجة و مطلق وعندي طفلة مع طلقي ونا حملت مع هدا رجل إلي خطبني او هو متزوج ولديه اطفال ونا ماكنتش اعرف ولحين شو راح اعمل يعني ممكن أدفع توبوات زوجي جاوبني الله يجزيكم بخير شكرا